Modifications à la partie 9 du Code national du bâtiment 2015

 

- Ottawa, Ontario

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Cet article résume les modifications les plus importantes qui concernent les maisons et les petits bâtiments dans le Code national du bâtiment (CNB) 2015.

Près de la moitié des modifications à la partie 9 porte sur les escaliers, rampes, mains courantes et garde-corps. Certaines élargissent la palette de solutions de conception acceptables : par exemple, le CNB autorisera des configurations additionnelles pour les escaliers, incluant des volées mixtes contenant des marches dansantes et rectangulaires dans les logements, et des escaliers hélicoïdaux comme escaliers secondaires ou aux endroits qui ne desservent pas plus de trois personnes. D'autres exigences plus strictes comprennent des mains courantes continues sur toute la longueur d'une volée d'escalier et lors des changements de direction des escaliers desservant plusieurs logements pour accroître la sécurité des occupants qui les utilisent.

Dimensions des marches

Une autre modification importante fait passer la dimension des girons des marches d'escaliers situés à l'intérieur des logements de la largeur minimale actuelle de 210 mm à au moins 255 mm. Une analyse coûts-avantages a révélé que l'augmentation de la dimension minimale du giron à 255 mm était l'option la plus rentable pour une construction type. Cette modification vise à harmoniser les exigences du CNB avec celles des codes internationaux et permettra de réduire le risque de chutes dans une proportion allant jusqu'à 64 %, tout en offrant une meilleure assise pour le pied, et donc une plus grande stabilité pour les occupants.

Garde-corps

D'après les preuves recueillies, l'utilisation de garde-corps dits « ornementaux » n'est pas associée à une plus forte incidence de chutes chez les occupants (en particulier les enfants). On autorise maintenant davantage d'éléments décoratifs lorsque les garde-corps protègent les occupants d'une différence de hauteur de 4,2 m ou moins. Cette modification permet d'offrir un plus vaste choix de conception aux constructeurs et aux fabricants de garde-corps, tout en maintenant un niveau de sécurité acceptable pour les occupants.

Résistance latérale

De nouvelles exigences prescriptives incluses dans la partie 9 complètent les modifications déjà apportées à la partie 4 et à l'annexe C du CNB sur les charges sismiques et les effets dus aux séismes. Les dispositions de la partie 9 prescrivent un degré de résistance latérale plus élevé pour les maisons et les petits bâtiments, établi en fonction du risque sismique pour chaque emplacement, et éliminent la nécessité de recourir à une conception technique réalisée par un professionnel, même dans les régions où la conformité aux exigences de conception contenues dans la partie 4 était requise auparavant.

Normes incorporées par renvoi

De nombreuses modifications importantes apportées au CNB 2015 concernent les normes incorporées par renvoi. Par exemple, de nombreuses versions périmées des normes sur les couvertures, la protection contre l'humidité et l'imperméabilisation sont remplacées par les versions plus récentes. Trois nouvelles normes portant sur les matériaux et l'installation et la conception des systèmes d'isolation par l'extérieur avec enduit de finition (EIFS) sont incluses par renvoi pour la première fois dans la partie 9. Le renvoi à la norme sur les constituants du béton a aussi été précisé dans le but de préserver les exigences minimales de résistance du béton.

Enfin, la section 9.36. du CNB 2010 portant sur l'efficacité énergétique, qui avait été publiée en 2012 à titre de modification intercycle au CNB 2010 et qui a déjà été adoptée par de nombreuses autorités, fait désormais partie d'emblée du CNB 2015.

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